Law

Gouverner les villes nouvelles

by Loïc Vadelorge

Faire l’histoire des villes nouvelles, c’est d’abord s’interroger sur le système administratif, élaboré pour les rendre possible. Témoignages aboutis d’une tentative d’urbanisme d’Etat, les...

OHADA – Actes uniformes

by Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires OHADA

Tous les Actes uniformes à jour, y compris le nouvel Acte sur les Coopératives, et les nouveaux Actes sur les Sûretés et le Droit commercial (avec liens de concordance vers l'ancienne version dans la version...

Gagner aux prud'hommes - Guide complet juridique et pratique

by Patrick Le Rolland

Le guide pour mettre toutes les chances de son côté ! Il répond à toutes les questions que l'on doit se poser (même si l'on prend un conseil !) avant même d'aller aux Prud'hommes.

Il vous aidera dès le...

Tous les modèles de lettres pour agir - Défendre ses droits de consommateur

by Etienne Riondet & Patrick Lenormand

Dans la vie de tous les jours, de nombreuses situations, des plus courantes aux plus insolites, peuvent nécessiter la rédaction et l'envoi d'une lettre. Comment trouver le mot juste, quelles formules utiliser,...

Le mouroir aux alouettes

by virginie Lauby

 Quand Paulo, septuagénaire, seul et sans enfant, doit se résoudre à prendre pension « Aux Alouettes », il sait qu’il n’en sortira que les pieds devant. Pourtant la vie s’écoule tranquillement,...

Le droit de l'environnement

by Jacqueline Morand-Deviller

Le droit à un environnement de qualité, que la célèbre Déclaration de Stockholm de 1972 promeut au rang de droit de l’homme, n’est reconnu officiellement que depuis une époque récente. En effet, la...

Le droit du travail

by Alain Supiot

Détenir les clés d’intelligibilité du droit du travail est aussi important d’un point de vue pratique, pour qui est engagé dans la vie professionnelle, que d’un point de vue théorique, pour qui veut...

La philosophie du droit

by Michel Troper

Il y a des questions concernant le droit auxquelles il n'est pas possible de répondre par la simple analyse du droit en vigueur et que pourtant ni les juristes, ni les philosophes ne peuvent éviter. Ce sont...

Code du travail

by Sénégal

Ce livre numérique interactif contient le Code du travail du Sénégal. Sa consultation est enrichie et facilitée par des liens hypertextes depuis la table des matières détaillée, un index des sujets, une...

L'apport caché: Un chemin dans la brume

by Oliver R. Hoor & Philippe Neefs

1. Introduction

2. Les éléments constitutifs de l’apport caché

2.1. Problématiques d’ensemble

2.2. Les avantages pouvant faire l’objet d’un apport caché

2.3. Motivé par la relation sociale

2.4. L’absence...

La "validation" viciée des impôts allemands en 1944

by Jean-Pierre Winandy

Collection à dominante doctrinale, Les Cahiers du droit luxembourgeois est destinée à l’ensemble des professions juridiques, aux décideurs politiques et à tous les acteurs du processus législatif.

Le juge interaméricain et le «jus cogens»

by Institut de hautes études internationales et du développement

La communauté internationale s’est dotée du jus cogens sans lui conférer un contenu déterminé, laissant aux juridictions internationales le soin de déterminer le contenu substantif des normes impératives....

OHADA - Droit commercial général

by Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires OHADA

Ce livre numérique interactif contient l'Acte à jour de l'Organisation pour l'Harmonisation du Droit des Affaires en Afrique (OHADA), relativement au Droit commercial général. Sa consultation est enrichie...

Marché culturel à l'ère de la mondialisation

by Emmanuel Nyahoho

Mais, comment gérer les droits d'auteur sur le plan international et éviter le piratage? Quels sont les impacts économiques d'une plus grande ouverture? Les gouvernements doivent-ils subventionner les arts...

Les manières de table dans le monde gréco-romain

by Robin Nadeau

Le banquet est une activité représentative des valeurs de l’élite gréco-romaine du iie siècle apr. J-C. Il symbolise l’otium (loisir) et la paideia (culture). Le banquet était déjà le cadre de la...

Réglez vos litiges sans avocat

by Catherine Chini-Germain & Alain Yung-Hing

Ce guide pragmatique décrit toutes les démarches et tous les recours pour gérer sans avocat les litiges du quotidien. En s'appuyant sur 27 cas concrets, 23 fiches pratiques et un carnet d'adresses complet,...

Les nouvelles règles de la location meublée pour réduire ses impôts

by Jean-Louis Le Boulc'h

Face au durcissement sans précédent de la fiscalité du patrimoine résultant de la Loi de Finances pour 2013, la location meublée fait désormais figure d’oasis préservée pour l’investisseur immobilier....

Être conjoints de fait

by Sylvie Schirm

Au Québec, en 1981, seulement 8 % des conjoints vivaient en union libre. Aujourd’hui, c’est la réalité de plus de 30 % des couples. Pourtant, la majorité des Québécois ne connaissent pas les lois qui...

La Position du droit international dans l'ordre juridique congolais et l'application de ses normes

by Joseph Kazadi Mpiana

La République démocratique du Congo est unanimement présentée comme un État de tradition moniste avec primauté du droit international. Cependant, aux termes d'une analyse critique, tant du point de vue...

Guide pratique des associations loi 1901

by Serge Rancillac & Laurent Samuel

Tout pour créer et gérer son association

Complet et accessible, ce guide pratique constitue un outil de travail aussi bien pour les dirigeants (président, trésorier, secrétaire) que pour les professionnels...