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Le droit constitutionnel

by Denis Baranger

Du jour où ni les dieux ni la nature ne furent plus consultés dans la mise en œuvre de la vie collective, c’est à l’homme seul qu’il revint d’élaborer l’ordre politique jugé idéal. La Constitution...


Histoire constitutionnelle de la France

by Pierre Bodineau & Michel Verpeaux

Les historiens dénombrent quatorze constitutions depuis 1791 et l’on parle de nos jours d’une VIe République. Notre système constitutionnel est le résultat des évolutions historiques, accompagnées...


Lexique de droit constitutionnel

by Pierre Avril & Jean Gicquel

Le vocabulaire constitutionnel nomme les acteurs que l’actualité met quotidiennement en scène (le président de la République, le Premier ministre, les députés...) et des activités tout aussi présentes...


Textes constitutionnels français

by Stéphane Rials

Mettre à la disposition d’un large public d’étudiants ou d’amateurs les textes constitutionnels majeurs, de la déclaration de 1789 à la Constitution de 1958, tel est le propos de ce recueil parfaitement...


Droit constitutionnel. Édition 2016

by Patrick Gaïa, Richard Ghevontian & Jean-Louis Mestre

Ce précis est conçu pour permettre aux étudiants de première année de droit et ceux d'Instituts d'études politiques de suivre les différents semestres d'enseignement de droit constitutionnel. Il sera...


Droit constitutionnel contemporain. 1.Théorie générale - Les régimes étrangers

by Dominique Chagnollaud

Cet ouvrage constitue tout à la fois un manuel classique consacré aux institutions de la Ve République et leur histoire et  un commentaire détaillé des articles de la Constitution et de son Préambule...


Droit constitutionnel

by Ferdinand Mélin-Soucramanien & Pierre Pactet

Couvrant l'ensemble de la matière, ce manuel étudie successivement la théorie et la pratique des grands régimes politiques contemporains, c'est-à-dire l'exercice et la dévolution du pouvoir dans un État,...


Droit constitutionnel

by Bernard Chantebout

Ce manuel montre comment les concepts fondamentaux du droit constitutionnel se sont formés et ont évolué en France et à l'étranger, depuis le XVIIIe siècle pour donner naissance aux régimes actuels des...


Droit constitutionnel contemporain. La Constitution de la Ve République

by Dominique Chagnollaud

Cet ouvrage constitue tout à la fois un manuel classique consacré aux institutions de la Ve République et leur histoire et un commentaire détaillé des articles de la Constitution et de son Préambule qui...


Constitution de la République française 2015

by Ferdinand Mélin-Soucramanien

Ce recueil tente de faire oeuvre citoyenne en donnant à voir ce qu'est aujourd'hui la Constitution de la République française alors qu'elle a été profondément réformée par la loi constitutionnelle du...


La Belgique pour débutants

by Alain Gerlache, Johan Vande Lanotte & Marc Uyttendaele

Présentation du paysage politique et administratif en Belgique

La sagesse populaire le dit : nous aimons mieux ce que nous connaissons mieux. Or, qui ne s'est jamais ouvert sur la complexité des rouages de...


Les aides d'État

by Pierre Marie Sabbadini, Nina Mampaey, Caroline Buts & Melchior Wathelet

Depuis l’entrée en fonction de la Commission Juncker et la divulgation massive d’informations relatives à des rulings fiscaux par un consortium de journalistes, de nombreuses personnes et entreprises ont...


Textes constitutionnels français

by Stéphane Rials

Mettre à la disposition d’un large public d’étudiants ou d’amateurs les textes constitutionnels majeurs, de la déclaration de 1789 à la Constitution de 1958, tel est le propos de ce recueil parfaitement...


La question prioritaire de constitutionnalité

by Julien Bonnet & Pierre-Yves Gahdoun

En général, la loi protège les libertés, garantit un espace de sécurité. Mais il arrive que la loi elle-même soit tyrannique, injuste, illégitime. Pour empêcher ces dérives, de nombreux États ont...


Droit administratif

by Ann Lawrence Durviaux & Ingrid Gabriel

Cet ouvrage étudie les mécanismes de collaboration institutionnalisés (P.P.P.I.) des pouvoirs locaux en Région wallonne. Il expose de manière synthétique et concrète les principales règles qui président...


Justice constitutionnelle

by Marc Verdussen

En Europe, la plupart des États ont aménagé un contrôle de la constitutionnalité des normes législatives, de telle sorte que la justice constitutionnelle est devenue progressivement un élément majeur...


L'État et la propriété

by Dimitri Yernault, Guy Vanthemsche & Dominique Lagasse

Cet ouvrage vise à redéfinir une branche de l’analyse juridique d’une actualité brûlante par les mouvements longs de son histoire. Souvent défini comme résultant de l’ « interventionnisme économique...


Le régime juridique de la liberté d'enseignement à l'épreuve des politiques scolaires

by Mathias El Berhoumi & Hugues Dumont

Si les premiers mots de l’article 24 de la Constitution (« L’enseignement est libre ») ont traversé près de deux siècles sans jamais être modifiés, le principe de liberté d’enseignement qu’ils...


Initiation au droit constitutionnel

by Martine Scarcez, Didier Batselé, Tony Mortier & Paul Martens

Destiné à permettre à un large public de découvrir, de se familiariser avec et, le cas échéant, d’étudier le droit constitutionnel dans son ensemble, l’ouvrage, qui intègre les dernières réformes...


Le réflexe constitutionnel

by Xavier Bioy, Xavier Magnon, Wanda Mastor & Stéphane Mouton

La naissance éventuelle d’un « réflexe constitutionnel » plusieurs mois après la mise en œuvre de la question prioritaire de constitutionnalité permet d’apprécier en profondeur l’impact de la QPC...