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Éléments d'hydraulique torrentielle

by Maurice Meunier

Une synthèse des travaux de recherche internationaux : lois, informations pratiques, exemples.


Insufflation d'air fines bulles Application aux stations d'épuration en boues activées des petites collectivités

by Éric Cotteux

Ce document est une synthèse des mesures et observations réalisées sur des installations d'aération par insufflation d'air fines bulles. Il traite des variations d'efficacité de ces systèmes pour les stations...


Le droit de l'environnement

by Jacqueline Morand-Deviller

Le droit à un environnement de qualité, que la célèbre Déclaration de Stockholm de 1972 promeut au rang de droit de l’homme, n’est reconnu officiellement que depuis une époque récente. En effet, la...


Que faire des déchets ménagers ?

by André Le Bozec, Sabine BARLES, Nicolas Buclet & Gérard Keck

Comment organiser la gestion des déchets dans les prochaines années ? Quels sont les conflits entre la population et les décideurs ? Comment les anticiper ? Quels sont les leviers économiques ? Comment intégrer...


Mieux combattre les marées noires

by Michel Girin, Emina Mamaca & Charles Claden

"Plus jamais ça !" ont demandé avec insistance les Bretons après la catastrophe de l'Amoco Cadiz.

"Plus jamais ça !" ont répété avec encore plus d'insistance les Galiciens après la marée noire de l'Aegean...


Le dommage écologique pur en droit international

by Anouchka Didier

La marée noire causée par les installations pétrolières Deepwater Horizon dans le golfe du Mexique en 2010 a rappelé le préjudice écologique incontestable provoqué par les déversements d’hydrocarbures....


Le droit administratif

by Prosper Weil & Dominique Pouyaud

Nous sommes aujourd’hui accoutumés à voir l’État soumis au contrôle juridictionnel, au point que nous oublions que l’existence même d’un droit administratif relève, en quelque sorte, du miracle....


Le droit constitutionnel

by Denis Baranger

Du jour où ni les dieux ni la nature ne furent plus consultés dans la mise en œuvre de la vie collective, c’est à l’homme seul qu’il revint d’élaborer l’ordre politique jugé idéal. La Constitution...


Histoire constitutionnelle de la France

by Pierre Bodineau & Michel Verpeaux

Les historiens dénombrent quatorze constitutions depuis 1791 et l’on parle de nos jours d’une VIe République. Notre système constitutionnel est le résultat des évolutions historiques, accompagnées...


Action publique et environnement

by Pierre Lascoumes

Depuis la seconde partie du XIXe siècle, les domaines d’intervention de l’État ont proliféré, du patrimoine architectural aux énergies renouvelables, en passant par les OGM et la biodiversité. Chaque...


Le Droit de l'apatridie

by Romuald Likibi

Alors que l'UE célèbre le 20e anniversaire de la « citoyenneté européenne », de nombreuses personnes dans le monde demeurent encore dans une situation de déni de droits de ce point de vue : les apatrides....


Le droit public

by Didier Truchet

Le droit public est très rarement envisagé dans sa totalité. Cet ouvrage le présente comme un ensemble cohérent. Il en montre l’unité, qui repose sur l’État, et la diversité, illustrée par ses différentes...


Lexique de droit constitutionnel

by Pierre Avril & Jean Gicquel

Le vocabulaire constitutionnel nomme les acteurs que l’actualité met quotidiennement en scène (le président de la République, le Premier ministre, les députés...) et des activités tout aussi présentes...


Le droit administratif

by Prosper Weil & Dominique Pouyaud

Nous sommes aujourd'hui accoutumés à voir l'État soumis au contrôle juridictionnel, au point que nous oublions que l'existence même d'un droit administratif relève, en quelque sorte, du miracle. En effet,...


Les droits de l'enfant

by Françoise Dekeuwer-Défossez

Du « droit applicable à l’enfant », vision traditionnelle mais qui demeure ambiguë, on est passé, notamment depuis la Convention de l’ONU de 1989, aux « droits de l’enfant ». Cette mutation récente...


Hydroélectricité: Québec versus Norvège

by Pierre-Olivier Pineau

Le Québec et la Norvège ont tous deux d’importantes ressources hydroélectriques, et tous deux ont choisi de confier une part importante de leur production d’électricité à une société d’état. Comment...


Laïcité, mode d'emploi

by Dounia Bouzar

Des repères pour gérer la diversité religieuse dans le service public et l'entreprise

Comment gérer la diversité religieuse au quotidien ? Le DRH, le manager, le maire, le professeur, l'éducateur, le...


Réussir ses marchés publics

by Didier Batselé, Tony Mortier, Alex Yerna & Laure Mayaux

Cette deuxième édition de Réussir ses marchés publics s’est imposée en raison du prompt succès de la première, rapidement épuisée.

Les lois et arrêtés royaux relatifs aux marchés publics, en vigueur...


Dictionnaire de droit administratif

by Patrick Goffaux

Le Dictionnaire de droit administratif est une version mise à jour et substantiellement augmentée du Dictionnaire élémentaire de droit administratif paru en 2006 aux éditions Emile Bruylant.

Support écrit...


Politiques du logement en région bruxelloise

by Nicolas Bernard

Cela fait longtemps que le centre de gravité législatif en matière de logement se situe au niveau des Régions. Et le mouvement s’est encore amplifié récemment avec la sixième réforme de l’État,...