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Le droit de l'environnement

by Jacqueline Morand-Deviller

Le droit à un environnement de qualité, que la célèbre Déclaration de Stockholm de 1972 promeut au rang de droit de l’homme, n’est reconnu officiellement que depuis une époque récente. En effet, la...


Le dommage écologique pur en droit international

by Anouchka Didier

La marée noire causée par les installations pétrolières Deepwater Horizon dans le golfe du Mexique en 2010 a rappelé le préjudice écologique incontestable provoqué par les déversements d’hydrocarbures....


Le droit administratif

by Prosper Weil & Dominique Pouyaud

Nous sommes aujourd’hui accoutumés à voir l’État soumis au contrôle juridictionnel, au point que nous oublions que l’existence même d’un droit administratif relève, en quelque sorte, du miracle....


Le droit constitutionnel

by Denis Baranger

Du jour où ni les dieux ni la nature ne furent plus consultés dans la mise en œuvre de la vie collective, c’est à l’homme seul qu’il revint d’élaborer l’ordre politique jugé idéal. La Constitution...


Histoire constitutionnelle de la France

by Pierre Bodineau & Michel Verpeaux

Les historiens dénombrent quatorze constitutions depuis 1791 et l’on parle de nos jours d’une VIe République. Notre système constitutionnel est le résultat des évolutions historiques, accompagnées...


Action publique et environnement

by Pierre Lascoumes

Depuis la seconde partie du XIXe siècle, les domaines d’intervention de l’État ont proliféré, du patrimoine architectural aux énergies renouvelables, en passant par les OGM et la biodiversité. Chaque...


Le Droit de l'apatridie

by Romuald Likibi

Alors que l'UE célèbre le 20e anniversaire de la « citoyenneté européenne », de nombreuses personnes dans le monde demeurent encore dans une situation de déni de droits de ce point de vue : les apatrides....


Le droit public

by Didier Truchet

Le droit public est très rarement envisagé dans sa totalité. Cet ouvrage le présente comme un ensemble cohérent. Il en montre l’unité, qui repose sur l’État, et la diversité, illustrée par ses différentes...


Lexique de droit constitutionnel

by Pierre Avril & Jean Gicquel

Le vocabulaire constitutionnel nomme les acteurs que l’actualité met quotidiennement en scène (le président de la République, le Premier ministre, les députés...) et des activités tout aussi présentes...


Le droit administratif

by Prosper Weil & Dominique Pouyaud

Nous sommes aujourd'hui accoutumés à voir l'État soumis au contrôle juridictionnel, au point que nous oublions que l'existence même d'un droit administratif relève, en quelque sorte, du miracle. En effet,...


Les droits de l'enfant

by Françoise Dekeuwer-Défossez

Du « droit applicable à l’enfant », vision traditionnelle mais qui demeure ambiguë, on est passé, notamment depuis la Convention de l’ONU de 1989, aux « droits de l’enfant ». Cette mutation récente...


Laïcité, mode d'emploi

by Dounia Bouzar

Des repères pour gérer la diversité religieuse dans le service public et l'entreprise

Comment gérer la diversité religieuse au quotidien ? Le DRH, le manager, le maire, le professeur, l'éducateur, le...


Environnement et aquaculture : Tome 2

by Jean Petit

Ce second tome explore deux questions fondamentales pour l'aquaculture, le tourisme et la pêche : le droit de prélever de l'eau et l'accès aux sites proches de l'eau, en bordure de rivière comme sur le domaine...


La plaine de Grenoble face aux inondations

by Denis Coeur

Le retour d'événements naturels extrêmes est aujourd'hui une réalité planétaire, et un enjeu de taille pour les politiques publiques de prévention. À travers l'exemple de la plaine de Grenoble et le...


Pollutions chimiques accidentelles du transport maritime

by Michel Girin & Emina Mamaca

Le nombre et les volumes de produits chimiques transportés par la voie maritime n'ont pas cessé de croître depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale. La perspective pour les prochaines décennies reste...